Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 21 février à 20h30, en salle du conseil. La séance est publique, tous les Vernoliens peuvent donc y assister.

Ordre du jour

   DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Candidature à la gestion de l’aérodrome des Mureaux
• Modification de la composition des commissions municipales
    Communauté de communes :
• Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la coommisssion locale d’évaluation des charges transférées
• Convention relative à la prise en charge par les communes des dépenses et recettes portant sur les compétences transférées à la communauté de communes
• Convention de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers
• Convention de mise à disposition de personnel pendant la période transitoire (temps complet)
• Convention de mise à disposition de personnel (temps non complet).

  URBANISME ET TRAVAUX

• Convention avec France Rélécom relative à l’enfouissement des réseaux de télécommunication chemin du Rouillard.
• Autorisation de demande de de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux de ravalement des écoles Kosma et Prévert.
• Autorisation de demande de subvention auprès du Conseil Général en matière de voirie et ses dépendances : contrat triennal 2006-2007-2008.
• Autorisation de demande de subvention dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement.
• Acquisition de la parcelle AS N°217 Allée des Clairières
• Convention entre le CAUE, la société La Sablière et la commune de Verneuil
• Acquisition des parcelles de la succession CARPENTIER Sente du petit étang
• Vente de la propriété de l’Ile de Groix : déclassement de la propriété.

  EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS

• Participation des communes aux charges de fonctionnement des écoles marternelles et élémentaires - année 2005/2006.
• Classes de découverte année scolaire 2005/2006 : tarif des participations familiales : écoles Kosma, la Garanne, La Source, Jean Jaurès.
• Tarif de la location du terrain de football stabilisé du complexe F. PONS.
• Convention avec le comité d’entreprise SNCF.

  Approbations des comptes rendus des séances du 6 décembre et du 20 décembre 2005.
  Compte rendu des décisions
  Questions diverses